Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T TRANSIBAT
Numéro de dépôt :
14644
Date de dépôt :
14/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque T TRANSIBAT
Déposée le 14 novembre 1980 par MILAN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T TRANSIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T TRANSIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque T TRANSIBAT est expirée depuis le 14 novembre 1990.
MILAN Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50